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PROPRIETAIRE DU SITE

BBscow – 3 rue des Bolincheurs – 29900 CONCARNEAU

ÉDITEUR DU SITE

• • Création du site et développement : EBtec – www.ebtec.eu
  • Hébergement : Online.net – Online SAS – BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08 – RCS Paris B 433 115 904
  • Responsable du site et Webmaster : Edouard Pascal BENOIS
  • Date de mise en ligne du site : décembre 2023

OUTILS DE CONCEPTION

• • Le site de BBscow est réalisé avec le framework WordPress.
  • Les images sont travaillées à l’aide de Photofiltre.
  • Pour exploiter pleinement ces fonctionnalités, nous vous recommandons vivement l’utilisation de Chrome, de Firefox ou de Edge.

CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à Edouard Pascal BENOIS ou Denis BOURBIGOT, BBscow, 3 rue des Bolincheurs – 29900 CONCARNEAU

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de BBscow ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, BBscow ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.idbmarine.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de BBscow. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de BBscow

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par BBscow sur le site www.bbscow.idbmarine.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.